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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAMA INDUSTRIES
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DOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTEL
GAMA INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1296301
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1995
DOTEL de GAMA INDUSTRIES

Présentation de la marque DOTEL

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) GAMA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMA INDUSTRIES domicilié(e) 49, route de Martignas à 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACQUEZ. - France.

La marque DOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTEL est expirée depuis le 17 janvier 1995.

GAMA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE BLEUE , DELTA INTERNATIONAL TRADE-D.I.T. , INNOTEL , GAMA BATIR L'AVENIR , L'ETOILE BLEUE , INNOTEL , GAMA INDUSTRIES


GAMA INDUSTRIES (S.A.) - 49, route de Martignas à 33700 MERIGNAC - France


FACQUEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186253 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153891 - Publication au BOPI 1993-01-18

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